Publié le 22 juillet 2021 (n°CTM 2021-0025) Arrêté municipal permanent portant réglementation de circulation au droit des travaux d'entretien… Consulter
Publié le 22 juillet 2021 (n°CTM 2021-0011) Arrêté municipal permanent portant interdiction de fumer aux abords des écoles primaires et… Consulter
Publié le 22 juillet 2021 (n°CTM 2021-0010) Arrêté municipal permanent portant réglementation sur l'utilisation des outils, appareils de bricolage… Consulter
Publié le 25 juin 2021 (n°CTM 2021-0024) Création d'un arrêt-minute au n°171 Boulevard Paul-Vaillant Couturier Consulter
Publié le 21 juin 2021 (n°Urb-PR 059 008 21 00090) Circulation et stationnement du n°1 au n°13 rue Patoux du 21 juin au 02 juillet 2021 Consulter
Publié le 10 juin 2021 (n°CTM 2021-0002) Stationnement PMR réservé aux personnes handicapées sur le parking de la piscine rue Léo Lagrange Consulter
Publié le 28 mai 2021 (n°CTM PMR 059 10 05 21) Stationnement PMR réservé aux personnes handicapées devant le n°5 rue Carnot Consulter
Publié le 25 mai 2021 (n°CTM S 059 07 05 21) Autorisation d'occupation du domaine public sur la Place Jean-Jaurès Consulter
Publié le 25 mai 2021 (n°CTM PMR 059 08 05 21) Stationnement PMR réservé aux personnes handicapées devant le n°62 rue Carnot Consulter
Publié le 08 janvier 2021 Arrêté préfectoral prolongeant l'arrêté imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les zones à… Consulter
Publié le 31 décembre 2020 (n°CTM C 059 07 12 20) Arrêté municipal permanent instaurant un sens de circulation à l'angle des rues des Frères Martel… Consulter
Publié le 23 octobre 2020 Arrêté préfectoral portant désignation du département du Nord comme faisant l'objet des mesures définies par l'article… Consulter
Publié le 21 octobre 2020 Arrêté préfectoral portant mesures réglementaires visant à lutter contre l'épidémie du Covid-19 dans les communes du… Consulter
Publié le 15 octobre 2020 Arrêté préfectoral prolongeant l'arrêté imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les zones à… Consulter
Publié le 15 octobre 2020 Arrêté préfectoral portant prolongation de l'arrêté portant interdiction des rassemblements festifs ou familiaux de plus… Consulter
Publié le 08 octobre 2020 Arrêté municipal permanent réglementant le démarchage à domicile sur l'ensemble de la commune Consulter
Publié le 08 octobre 2020 Arrêté préfectoral imposant le port du masque pour les personnes de plus de 11 ans dans les zones à forte concentration… Consulter
Publié le 24 septembre 2020 Arrêté préfectoral portant prolongation de l'arrêté imposant une période de fermeture aux débits de boissons et… Consulter
Publié le 16 septembre 2020 Arrêté préfectoral du 14 septembre 2020 imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les… Consulter
Publié le 04 septembre 2020 Arrêté préfectoral imposant le port du masque pour les personnes de plus de 11 ans Consulter
Publié le 31 juillet 2020 Circulation et stationnement Places Fogt, Jean Jaurès, rues Barbusse, Patoux, Gambetta, Verrier, Lagrange, Chantreau,… Consulter
Publié le 14 mai 2020 Plaines de jeux, parcs et jardins publics interdits au public dans les territoires classés en zone rouge Consulter
Publié le 14 mars 2020 Équipements sportifs municipaux, couverts et de plein air, fermés au public pour l'ensemble des activités et… Consulter
Publié le 03 décembre 2019 Arrêté permanent de police de circulation portant réglementation de la circulation sur les routes départementales en… Consulter
