juillet2021 :
Publié le 22 juillet 2021

(n°CTM 2021-0025) Arrêté municipal permanent portant réglementation de circulation au droit des travaux d'entretien…

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Publié le 22 juillet 2021

(n°CTM 2021-0011) Arrêté municipal permanent portant interdiction de fumer aux abords des écoles primaires et…

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Publié le 22 juillet 2021

(n°CTM 2021-0010) Arrêté municipal permanent portant réglementation sur l'utilisation des outils, appareils de bricolage…

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juin2021 :
Publié le 25 juin 2021

(n°CTM 2021-0024) Création d'un arrêt-minute au n°171 Boulevard Paul-Vaillant Couturier

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Publié le 21 juin 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00090) Circulation et stationnement du n°1 au n°13 rue Patoux du 21 juin au 02 juillet 2021

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Publié le 10 juin 2021

(n°CTM 2021-0002) Stationnement PMR réservé aux personnes handicapées sur le parking de la piscine rue Léo Lagrange

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mai2021 :
Publié le 28 mai 2021

(n°CTM PMR 059 10 05 21) Stationnement PMR réservé aux personnes handicapées devant le n°5 rue Carnot

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Publié le 25 mai 2021

(n°CTM S 059 07 05 21) Autorisation d'occupation du domaine public sur la Place Jean-Jaurès

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Publié le 25 mai 2021

(n°CTM PMR 059 08 05 21) Stationnement PMR réservé aux personnes handicapées devant le n°62 rue Carnot

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janvier2021 :
Publié le 08 janvier 2021

Arrêté préfectoral prolongeant l'arrêté imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les zones à…

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décembre2020 :
Publié le 31 décembre 2020

(n°CTM C 059 07 12 20) Arrêté municipal permanent instaurant un sens de circulation à l'angle des rues des Frères Martel…

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octobre2020 :
Publié le 23 octobre 2020

Arrêté préfectoral portant désignation du département du Nord comme faisant l'objet des mesures définies par l'article…

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Publié le 21 octobre 2020

Arrêté préfectoral portant mesures réglementaires visant à lutter contre l'épidémie du Covid-19 dans les communes du…

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Publié le 15 octobre 2020

Arrêté préfectoral prolongeant l'arrêté imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les zones à…

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Publié le 15 octobre 2020

Arrêté préfectoral portant prolongation de l'arrêté portant interdiction des rassemblements festifs ou familiaux de plus…

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Publié le 08 octobre 2020

Arrêté municipal permanent réglementant le démarchage à domicile sur l'ensemble de la commune

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Publié le 08 octobre 2020

Arrêté préfectoral imposant le port du masque pour les personnes de plus de 11 ans dans les zones à forte concentration…

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septembre2020 :
Publié le 24 septembre 2020

Arrêté préfectoral portant prolongation de l'arrêté imposant une période de fermeture aux débits de boissons et…

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Publié le 16 septembre 2020

Arrêté préfectoral du 14 septembre 2020 imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les…

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Publié le 04 septembre 2020

Arrêté préfectoral imposant le port du masque pour les personnes de plus de 11 ans

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juillet2020 :
Publié le 31 juillet 2020

Circulation et stationnement Places Fogt, Jean Jaurès, rues Barbusse, Patoux, Gambetta, Verrier, Lagrange, Chantreau,…

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mai2020 :
Publié le 14 mai 2020

Plaines de jeux, parcs et jardins publics interdits au public dans les territoires classés en zone rouge

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mars2020 :
Publié le 14 mars 2020

Équipements sportifs municipaux, couverts et de plein air, fermés au public pour l'ensemble des activités et…

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décembre2019 :
Publié le 03 décembre 2019

Arrêté permanent de police de circulation portant réglementation de la circulation sur les routes départementales en…

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