juillet2021 :
Publié le 22 juillet 2021

(n°CTM 2021-0025) Arrêté municipal permanent portant réglementation de circulation au droit des travaux d'entretien récurrents par les Services Techniques

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Publié le 22 juillet 2021

(n°CTM 2021-0011) Arrêté municipal permanent portant interdiction de fumer aux abords des écoles primaires et maternelles de la commune

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Publié le 22 juillet 2021

(n°CTM 2021-0010) Arrêté municipal permanent portant réglementation sur l'utilisation des outils, appareils de bricolage ou de jardinage dans le cadre de la lutte contre le bruit

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juin2021 :
Publié le 25 juin 2021

(n°CTM 2021-0024) Création d'un arrêt-minute au n°171 Boulevard Paul-Vaillant Couturier

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Publié le 21 juin 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00090) Circulation et stationnement du n°1 au n°13 rue Patoux du 21 juin au 02 juillet 2021

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Publié le 10 juin 2021

(n°CTM 2021-0002) Stationnement PMR réservé aux personnes handicapées sur le parking de la piscine rue Léo Lagrange

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mai2021 :
Publié le 28 mai 2021

(n°CTM PMR 059 10 05 21) Stationnement PMR réservé aux personnes handicapées devant le n°5 rue Carnot

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Publié le 25 mai 2021

(n°CTM S 059 07 05 21) Autorisation d'occupation du domaine public sur la Place Jean-Jaurès

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Publié le 25 mai 2021

(n°CTM PMR 059 08 05 21) Stationnement PMR réservé aux personnes handicapées devant le n°62 rue Carnot

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janvier2021 :
Publié le 08 janvier 2021

Arrêté préfectoral prolongeant l'arrêté imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les zones à forte concentration de personnes dans les communes du département du Nord

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décembre2020 :
Publié le 31 décembre 2020

(n°CTM C 059 07 12 20) Arrêté municipal permanent instaurant un sens de circulation à l'angle des rues des Frères Martel et Patoux

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octobre2020 :
Publié le 23 octobre 2020

Arrêté préfectoral portant désignation du département du Nord comme faisant l'objet des mesures définies par l'article 51 du décret n°2020-1262 du 16 octobre 2020, et portant mesures réglementaires complémentaires de lutte contre l'épidémie de Covid-19

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Publié le 21 octobre 2020

Arrêté préfectoral portant mesures réglementaires visant à lutter contre l'épidémie du Covid-19 dans les communes du Département du Nord dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

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Publié le 15 octobre 2020

Arrêté préfectoral prolongeant l'arrêté imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les zones à forte concentration de personnes dans les communes du département du Nord

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Publié le 15 octobre 2020

Arrêté préfectoral portant prolongation de l'arrêté portant interdiction des rassemblements festifs ou familiaux de plus de 30 personnes dans les établissements recevant du public dans le département du Nord

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Publié le 08 octobre 2020

Arrêté municipal permanent réglementant le démarchage à domicile sur l'ensemble de la commune

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Publié le 08 octobre 2020

Arrêté préfectoral imposant le port du masque pour les personnes de plus de 11 ans dans les zones à forte concentration de personnes dans communes du Département du Nord

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septembre2020 :
Publié le 24 septembre 2020

Arrêté préfectoral portant prolongation de l'arrêté imposant une période de fermeture aux débits de boissons et assimilés dans les communes du Département du Nord

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Publié le 16 septembre 2020

Arrêté préfectoral du 14 septembre 2020 imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les communes à risque du Nord

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Publié le 04 septembre 2020

Arrêté préfectoral imposant le port du masque pour les personnes de plus de 11 ans

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juillet2020 :
Publié le 31 juillet 2020

Circulation et stationnement Places Fogt, Jean Jaurès, rues Barbusse, Patoux, Gambetta, Verrier, Lagrange, Chantreau, Delestraint, de Verdun, Dubray, Delforge, Montguyon, Fogt et bd Drion jusqu'à la fin des travaux

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mai2020 :
Publié le 14 mai 2020

Plaines de jeux, parcs et jardins publics interdits au public dans les territoires classés en zone rouge

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mars2020 :
Publié le 14 mars 2020

Équipements sportifs municipaux, couverts et de plein air, fermés au public pour l'ensemble des activités et compétitions du 14 mars 2020 pour une durée indéterminée

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décembre2019 :
Publié le 03 décembre 2019

Arrêté permanent de police de circulation portant réglementation de la circulation sur les routes départementales en agglomération

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