mai2022 :
Publié le 20 mai 2022

(n°CTM 2022-0130) Arrêté municipal relatif à l'interdiction de nourrir les pigeons et les animaux errants ou sauvages

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Publié le 12 mai 2022

(n°CTM 2022-0123) Création d'un arrêt-minute au n°116 bd Paul Vaillant Couturier

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Publié le 11 mai 2022

(n°CTM 2022-0118) Arrêté de Sécurité Publique portant interdiction d'accès sur le site du bâtiment Léo-Lagrange (ex collège) rue d'Artois à compter du 6 mai 2022

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avril2022 :
Publié le 25 avril 2022

(n°CTM 2022-0107) Arrêté permanent portant réglementation de stationnement au n°54 bis boulevard Drion

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Publié le 15 avril 2022

(n°CTM 2022-0089) Arrêté municipal permanent réglementant le stationnement sur un emplacement réservé aux vélos sur le parking Henri Barbusse

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Publié le 15 avril 2022

(n°AG-2022-03) Arrêté municipal permanent interdisant la consommation du protoxyde d'azote sur Aniche et la vente aux mineurs

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mars2022 :
Publié le 24 mars 2022

(n°CTM 2022-0072) Arrêté municipal permanent portant réglementation de circulation et de stationnement pour PMR au n°116 boulevard Paul Vaillant Couturier

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Publié le 03 octobre 2022

Arrêté municipal portant interdiction de stationnement des gens du voyage sur l'ensemble du territoire d'Aniche

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Publié le 14 mars 2022

(n°CTM 2022-0070) Arrêté permanent portant instauration concernant le stationnement des poids-lourds rue du Général Delestraint

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Publié le 01 mars 2022

(n° CTM 2022-0049) Arrêté permanent portant réglementation de circulation et instauration d'une zone 30 dans les rues Fogt, des 3 Soeurs Fogt et du Bicentenaire de la Révolution

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décembre2021 :
Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00095) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°74 rue Gaspart

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Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00094) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°141 bd Paul Vaillant Couturier

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Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00093) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°5 rue Rousselin

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Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00092) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°102 bd Drion

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octobre2021 :
Publié le 29 octobre 2021

(n°CTM 2021-0137) Arrêté municipal permanent portant instauration d'une interdiction de stationnement sur la voie d'accès au parking Place Jaurès

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Publié le 06 octobre 2021

(N°CTM 2021-0106) Arrêté municipal portant réglementation de circulation de stationnement pour personne à mobilité réduite au n°15 rue Jean Moulin

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Publié le 06 octobre 2021

(N°CTM 2021-0105) Arrêté municipal portant réglementation de circulation de stationnement pour personne à mobilité réduite au n°13 rue Jean Jaurès

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septembre2021 :
Publié le 22 septembre 2021

(n°CTM 2021-0096) Stationnement réglementé et création d'un arrêt minute au n°101 rue Jean Jaurès le mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi de 8h à 12h et de 14h à 18h

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Publié le 20 septembre 2021

(n°CTM 2021-0087) Arrêté municipal portant création de 8 places de stationnement du n°84 au n°94 rue Novy-Bor

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Publié le 20 septembre 2021

(n°CTM 2021-0083) Arrêté municipal permanent relatif à la mise en place d'une écluse et d'une zone de limitation de vitesse rue de la Gare Sainte-Hyacinthe

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Publié le 14 septembre 2021

(n°CTM 2021-0081) Arrêté portant modification de réglementation de stationnement et création d'un arrêt-minute au n°59 bd Paul Vaillant Couturier

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Publié le 02 septembre 2021

(n°CTM 2021-0071) Arrêté portant instauration d'une interdiction de circuler au plus de 3,5 tonnes dans la rue du Moulin Blanc sur la section comprise entre le n°103 et le n°121

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août2021 :
Publié le 23 août 2021

(n°CTM 2021-0068) Arrêté portant instauration d'une interdiction de circuler au plus de 7,5 tonnes dans la rue du Petit Pont

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Publié le 23 août 2021

(n°Urb-SP 059 008 21 00020) Arrêté instaurant une servitude de passage au nom de l'État à l'immeuble situé au 31 rue Jean Jaurès dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur la commune

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