mai2023 :
Publié le 30 mai 2023

Arrêté Préfectoral fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués

Télécharger
février2023 :
Publié le 21 février 2023

(n°CTM 2023-0040) Arrêté municipal portant réglementation de circulation pour des travaux d'exploitation et maintenance du réseau public fibre optique

Télécharger
Publié le 21 février 2023

(n°CTM 2023-0035) Arrêté d'Occupation du Domaine Public aux n°45 et n°47 rue d'Alsace du 7 juillet au 22 juillet 2023

Télécharger
Publié le 13 février 2023

(n°CTM 2023-0022) Création d'un arrêt-minute au n°106 boulevard Drion

Télécharger
janvier2023 :
Publié le 23 janvier 2023

(n°CTM 2023-0004) Circulation et stationnement au n°55 rue des Frères Fâche

Télécharger
Publié le 23 janvier 2023

(n°CTM 2023-0003) Circulation et stationnement au n°188 B rue du Général Delestraint

Télécharger
novembre2022 :
Publié le 09 janvier 2023

(n°CTM 2022-0286) Arrêté municipal permanent relatif à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)

Télécharger
octobre2022 :
Publié le 09 janvier 2023

(n°CTM 2022-0267) Arrêté municipal permanent portant réglementation de l'extinction de l'éclairage public sur Aniche entre 22h et 6h à compter du 24 octobre 2022

Télécharger
septembre2022 :
Publié le 28 septembre 2022

(n°CTM 2022-0218) Réglementation du stationnement à titre permanent dans la rue Jules Ferry

Télécharger
juin2022 :
Publié le 17 juin 2022

(n°CTM 2022-0150) Arrêté permanent concernant l'instauration d'une zone 30 rue Lutas

Télécharger
Publié le 13 juin 2022

(n°CTM 2022-0149) Circulation et stationnement Place Jaurès (marché hebdomadaire) tous les vendredis

Télécharger
mai2022 :
Publié le 20 mai 2022

(n°CTM 2022-0130) Arrêté municipal relatif à l'interdiction de nourrir les pigeons et les animaux errants ou sauvages

Télécharger
Publié le 12 mai 2022

(n°CTM 2022-0123) Création d'un arrêt-minute au n°116 bd Paul Vaillant Couturier

Télécharger
Publié le 11 mai 2022

(n°CTM 2022-0118) Arrêté de Sécurité Publique portant interdiction d'accès sur le site du bâtiment Léo-Lagrange (ex collège) rue d'Artois à compter du 6 mai 2022

Télécharger
avril2022 :
Publié le 25 avril 2022

(n°CTM 2022-0107) Arrêté permanent portant réglementation de stationnement au n°54 bis boulevard Drion

Télécharger
Publié le 15 avril 2022

(n°CTM 2022-0089) Arrêté municipal permanent réglementant le stationnement sur un emplacement réservé aux vélos sur le parking Henri Barbusse

Télécharger
Publié le 15 avril 2022

(n°AG-2022-03) Arrêté municipal permanent interdisant la consommation du protoxyde d'azote sur Aniche et la vente aux mineurs

Télécharger
mars2022 :
Publié le 24 mars 2022

(n°CTM 2022-0072) Arrêté municipal permanent portant réglementation de circulation et de stationnement pour PMR au n°116 boulevard Paul Vaillant Couturier

Télécharger
Publié le 03 octobre 2022

Arrêté municipal portant interdiction de stationnement des gens du voyage sur l'ensemble du territoire d'Aniche

Télécharger
Publié le 14 mars 2022

(n°CTM 2022-0070) Arrêté permanent portant instauration concernant le stationnement des poids-lourds rue du Général Delestraint

Télécharger
Publié le 01 mars 2022

(n° CTM 2022-0049) Arrêté permanent portant réglementation de circulation et instauration d'une zone 30 dans les rues Fogt, des 3 Soeurs Fogt et du Bicentenaire de la Révolution

Télécharger
décembre2021 :
Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00095) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°74 rue Gaspart

Télécharger
Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00094) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°141 bd Paul Vaillant Couturier

Télécharger
Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00093) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°5 rue Rousselin

Télécharger