mai2023 :
Publié le 30 mai 2023

Arrêté Préfectoral fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués

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février2023 :
Publié le 21 février 2023

(n°CTM 2023-0040) Arrêté municipal portant réglementation de circulation pour des travaux d'exploitation et maintenance du réseau public fibre optique

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Publié le 13 février 2023

(n°CTM 2023-0022) Création d'un arrêt-minute au n°106 boulevard Drion

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janvier2023 :
Publié le 23 janvier 2023

(n°CTM 2023-0004) Circulation et stationnement au n°55 rue des Frères Fâche

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Publié le 23 janvier 2023

(n°CTM 2023-0003) Circulation et stationnement au n°188 B rue du Général Delestraint

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novembre2022 :
Publié le 09 janvier 2023

(n°CTM 2022-0286) Arrêté municipal permanent relatif à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)

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octobre2022 :
Publié le 09 janvier 2023

(n°CTM 2022-0267) Arrêté municipal permanent portant réglementation de l'extinction de l'éclairage public sur Aniche entre 22h et 6h à compter du 24 octobre 2022

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septembre2022 :
Publié le 28 septembre 2022

(n°CTM 2022-0218) Réglementation du stationnement à titre permanent dans la rue Jules Ferry

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juin2022 :
Publié le 17 juin 2022

(n°CTM 2022-0150) Arrêté permanent concernant l'instauration d'une zone 30 rue Lutas

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Publié le 13 juin 2022

(n°CTM 2022-0149) Circulation et stationnement Place Jaurès (marché hebdomadaire) tous les vendredis

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mai2022 :
Publié le 20 mai 2022

(n°CTM 2022-0130) Arrêté municipal relatif à l'interdiction de nourrir les pigeons et les animaux errants ou sauvages

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Publié le 12 mai 2022

(n°CTM 2022-0123) Création d'un arrêt-minute au n°116 bd Paul Vaillant Couturier

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Publié le 11 mai 2022

(n°CTM 2022-0118) Arrêté de Sécurité Publique portant interdiction d'accès sur le site du bâtiment Léo-Lagrange (ex collège) rue d'Artois à compter du 6 mai 2022

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avril2022 :
Publié le 25 avril 2022

(n°CTM 2022-0107) Arrêté permanent portant réglementation de stationnement au n°54 bis boulevard Drion

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Publié le 15 avril 2022

(n°CTM 2022-0089) Arrêté municipal permanent réglementant le stationnement sur un emplacement réservé aux vélos sur le parking Henri Barbusse

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Publié le 15 avril 2022

(n°AG-2022-03) Arrêté municipal permanent interdisant la consommation du protoxyde d'azote sur Aniche et la vente aux mineurs

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mars2022 :
Publié le 24 mars 2022

(n°CTM 2022-0072) Arrêté municipal permanent portant réglementation de circulation et de stationnement pour PMR au n°116 boulevard Paul Vaillant Couturier

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Publié le 03 octobre 2022

Arrêté municipal portant interdiction de stationnement des gens du voyage sur l'ensemble du territoire d'Aniche

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Publié le 14 mars 2022

(n°CTM 2022-0070) Arrêté permanent portant instauration concernant le stationnement des poids-lourds rue du Général Delestraint

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Publié le 01 mars 2022

(n° CTM 2022-0049) Arrêté permanent portant réglementation de circulation et instauration d'une zone 30 dans les rues Fogt, des 3 Soeurs Fogt et du Bicentenaire de la Révolution

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décembre2021 :
Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00095) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°74 rue Gaspart

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Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00094) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°141 bd Paul Vaillant Couturier

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Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00093) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°5 rue Rousselin

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Publié le 07 décembre 2021

(n°Urb-PR 059 008 21 00092) Arrêté d'Occupation du Domaine Public au n°102 bd Drion

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