Servitudes d'Utilités Publiques et Obligations Diverses - Aniche

Tableau des Servitudes d'Utilité Publique

Tableau des Obligations Diverses

Arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des…

Arrêté préfectoral portant approbation du classement sonore des infrastructures de transports routiers et ferroviaires…

Résumé non technique - Réalisation de cartes de bruit stratégiques

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement

Délibération du Conseil Municipal du 29 septembre 2017 - PPBE

Courrier de la Préfecture des Hauts-de-France - Projet secteur d'information des sols - Information au public

Cahier des contributeurs

Carte de l'aléa - Emission de gaz de mine avec l'influence des ouvrages de décompression

Carte de risque de remontée de nappe

Carte des aléas - Mouvements de terrain - Ouvrages débouchant au jour - Travaux souterrains

Carte des aléas liés aux ouvrages de dépôt

Carte environnementale d'Aniche

Contribution sonore de toutes sources de bruit (indice Lden)

Contribution sonore de toutes sources de bruit (indice Ln)

Contribution sonore des ICPE-A (indice Lden)

Contribution sonore des ICPE-A (indice Ln)

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Lundi au Vendredi : 8h30 à 12h et 13h30 à 17h
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