(n°AOT 059 008 21 0002) Arrêté d'Occupation Temporaire d'une partie du domaine public de l'établissement "Le Riyad" situé 4 rue Patoux du 08 mars au 31 décembre 2021

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(n°Urb-PR 059 008 21 00039) Place de stationnement situé en face de l'immeuble n°4 rue Patoux interdite jusqu'au 31 juillet 2021

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(n°AOT 059 008 21 0001) Arrêté d'Occupation Temporaire d'une partie du domaine public de l'établissement "Eh Fée Mode" situé 17 rue Henri Barbusse du 22 février au 31 décembre 2021

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(n°Urb-PR 059 008 21 00006) Circulation et stationnement entre les logements 7 rue Patoux et 10 Place Jean-Jaurès du 11 janvier au 30 juillet 2021

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Arrêté préfectoral prolongeant l'arrêté imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus dans les zones à forte concentration de personnes dans les communes du département du Nord

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(n°Urb-PR 059 008 21 00004) Circulation et stationnement sur l'ensemble du territoire d'Aniche du 08 janvier au 31 décembre 2021

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(n°CTM C 059 07 12 20) Arrêté municipal permanent instaurant un sens de circulation à l'angle des rues des Frères Martel et Patoux

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(n°Urb-PR 059 008 20 00184) Circulation et stationnement rue Patoux (côté impair du n°1 au n°9) et Place Jaurès (du n°8 au n°10) du 04 janvier au 30 juillet 2021

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(n°Urb-PR 059 008 20 00174) Circulation et et stationnement sur l'ensemble du territoire d'Aniche du 04 janvier 2021 au 31 juillet 2021

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(n°Urb-PR 059 008 20 00169) Stationnement interdit sur le parking communal de l'Hôtel de Ville du 04 janvier 2021 au 30 juillet 2021

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Arrêté préfectoral portant désignation du département du Nord comme faisant l'objet des mesures définies par l'article 51 du décret n°2020-1262 du 16 octobre 2020, et portant mesures réglementaires complémentaires de lutte contre l'épidémie de Covid-19

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Arrêté préfectoral portant mesures réglementaires visant à lutter contre l'épidémie du Covid-19 dans les communes du Département du Nord dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

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